ENSEMBLE MUSICAL DU SUD
Association loi 1901
STATUTS
AVANT-PROPOS – TERMINOLOGIE
Dans les présents statuts, sont différenciés :
– Comité d’administration, qui représente un groupe de personnes physiques et conseil d’administration, qui représente la réunion formelle du comité d’administration.
– Membres de l’association, qui représentent un ensemble de personnes physiques et assemblée générale, qui représente la réunion formelle des membres de l’association.
– Directeur artistique et chef d’orchestre, qui sont deux fonctions distinctes au sein de l’association.
ARTICLE PREMIER – NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Ensemble Musical du Sud, abrégé E.M.S.
ARTICLE 2 – OBJET ET MOYENS D’ACTIONS
Cette association a pour objet :
- la pratique, le développement et le perfectionnement de la musique d’harmonie amateur parmi ses membres ;
- de proposer un répertoire musical autour de la musique de film et de la musique dite « à programme » composée à partir du XXème siècle ;
- de proposer un répertoire musical spécialisé dans un cadre événementiel (cérémonie officielle, commande particulière…) ;
- de favoriser et de développer la culture et l’éducation musicales populaires par la représentation et la diffusion d’œuvres musicales de qualité.
Les moyens d’actions sont les manifestations musicales,publiques ou privées,dans toutes leurs formes et diversités ainsi que la tenue de répétitions, de réunions de travail et d’assemblées périodiques.
ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL
Le siège social est fixé à MARSEILLE.
Il pourra être transféré par simple décision du comité d’administration lors d’un conseil d’administration.
ARTICLE 4 – DURÉE
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 5 – COMPOSITION
L’association se compose de :
a) Membres d’honneur : personnes physiques, personnes morales ou institutions représentées par leurs représentants légaux.
b) Membres bienfaiteurs : personnes physiques, personnes morales ou institutions représentées par leurs représentants légaux.
c) Membres actifs : les adhérents (musiciens, comité d’administration …) et les membres de droit.
d) Membres de droit : le directeur artistique, le chef d’orchestre, s’il y a lieu le(s) chef(s) d’orchestre(s) adjoint(s) et le représentant de la Fédération Musicale des Bouches-du-Rhône.
Les membres actifs, à l’exception des membres de droit, s’engagent à verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association par les membres du bureau.
Sont membres bienfaiteurs, les membres (actifs ou non) qui versent une cotisation annuelle supérieure à la cotisation annuelle versée par les membres actifs.
Nul ne peut être membre sans avoir au préalable acquitté sa cotisation, sauf les membres d’honneur et les membres de droit.
Le bureau se compose :
1) d’un(e) président(e) ayant atteint la majorité légale et, s’il y a lieu, d’un(e) ou de plusieurs vice-président(e)s ;
2) d’un(e) trésorier(e) ayant atteint la majorité légale, et, s’il y a lieu, d’un(e) trésorier(e) adjoint(e);
3) d’un(e) secrétaire et, s’il y a lieu, d’un(e) secrétaire adjoint(e).
Les fonctions de président et trésorier ne sont pas cumulables.
Le comité d’administration se compose :
-
des membres du bureau ;
-
des membres de droit ;
-
des membres musiciens « porte-parole » : de trois à neuf musiciens représentant les familles d’instruments suivantes : bois, cuivres, percussions.
Les fonctions de président, de vice-président, de trésorier et de trésorier adjoint ne sont pas cumulables avec la fonction de directeur artistique et de chef d’orchestre, et s’il y a lieu de chef d’orchestre adjoint.
Le bureau est seul décisionnaire pour le choix du directeur artistique et du/des chef(s) d’orchestre.
Les membres du comité d’administration n’ayant pas atteint la majorité légale devront produire une autorisation parentale.
Les deux tiers au moins des sièges du comité d’administration devront être occupés par des membres ayant la majorité légale.
ARTICLE 6 – ADMISSION
Pour être membre musicien de l’association, il faut être agréé par le bureau et le directeur artistique et/ou le chef d’orchestre, qui statuent, lors de chacune des réunions du bureau, sur les demandes d’admission présentées. Ces demandes ne pourront être étudiées qu’après trois mois de présence du musicien au sein de l’orchestre.
Pour être membre de l’association (hors musicien), il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Le refus d’admission n’a pas besoin d’être motivé.
ARTICLE 7 – RADIATIONS
La qualité de membre se perd par :
a) la démission ;
b) la fin du mandat ;
c) le décès ;
d) la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave. Sont considérées comme motifs graves les actions nuisibles au bon fonctionnement de l’association et à sa réputation, ou les actions portant atteintes à la cohésion ou à la bonne moralité de l’orchestre.
ARTICLE 8 – AFFILIATION
La présente association est affiliée à la Confédération Musicale de France, association reconnue d’utilité publique, et à la Fédération Musicale des Bouches-du-Rhône et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération.
Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du comité d’administration.
ARTICLE 9 – RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
1) le montant des cotisations et des dons des membres bienfaiteurs ;
2) les subventions de l’État, des régions, des départements et des communes ;
3) les sommes provenant de ses activités et de ses services, dans la limite des dispositions légales et réglementaires ;
4) toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 10 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.
Elle se réunit chaque année durant le 1er semestre.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire par courrier ou par email. L’ordre du jour figure sur les convocations. Si un membre souhaite ajouter un sujet à l’ordre du jour, il devra faire parvenir sa requête par courrier ou par email au secrétaire, au minimum une semaine avant la date de l’assemblée générale.
Le président, ou par défaut le président adjoint, préside l’assemblée et expose la situation morale et/ou l’activité de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée. Tout membre de l’association peut demander un exemplaire des comptes annuels au secrétaire, par email ou par courrier, au minimum trois jours ouvrés avant la date de la tenue de l’assemblée générale et au maximum 60 jours ouvrés après la date de la tenue de l’assemblée générale.
Le trésorier fixe le montant des cotisations annuelles et propose un budget prévisionnel, en accord préalable avec le comité d’administration.
Pour les questions diverses soumises le jour même de l’assemblée générale, le comité d’administration se réserve le droit d’en différer l’examen pour se donner un délai de réflexion.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants parmi les musiciens « porte-parole ».
ARTICLE 11 – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres du comité d’administration, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts pour une assemblée générale ordinaire.
ARTICLE 12 – CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil d’administration réunit les membres du comité d’administration une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart des membres du comité d’administration.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres du comité d’administration sont convoqués par les soins du secrétaire par courrier ou par email. L’ordre du jour figure sur les convocations. Si un membre souhaite ajouter un sujet à l’ordre du jour, il devra faire parvenir sa requête par courrier ou par email au secrétaire, au minimum une semaine avant la date du conseil d’administration.
Les décisions et délibérations sont prises par l’ensemble du comité d’administration, à la majorité relative des voix des suffrages exprimés, à main levée, à l’exception du renouvellement des membres du bureau. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Les décisions des conseils d’administration s’imposent à tous les membres du comité d’administration, y compris absents ou représentés et à tous les membres de l’association.
Si besoin est, il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du bureau.
ARTICLE 13 – RÉUNIONS DU BUREAU
Les membres du bureau se réunissent au moins tous les mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres ou sur la demande du directeur artistique ou du chef d’orchestre.
Le directeur artistique, le chef d’orchestre et s’il y a lieu, le(s) chef(s) d’orchestre adjoint(s) seront conviés en tant que personnalités qualifiées lors ces réunions.
Les décisions sont prises à la majorité relative des voix des membres présents lors de la réunion ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
ARTICLE 14 – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU BUREAU
A – Membres du comité d’administration
Les membres musiciens « porte-parole » sont élus pour une durée d’un an par l’ensemble des membres de l’association lors d’une assemblée générale.
Sont sortants les membres du comité d’administration faisant l’objet d’une radiation dont les conditions sont décrites dans l’article 7. L’appel à candidature pour les postes à renouveler est annoncé sur la convocation de l’assemblée générale. Les membres du comité d’administration arrivés en fin de mandat sont rééligibles.
Les membres du comité d’administration, à l’exception des membres du bureau et des membres de droit, sont élus par vote à main levée, ou sur demande de la majorité relative des membres de l’assemblée générale par scrutin secret, et à la majorité des voix des suffrages exprimés.
Tout membre de l’association ne pouvant être présent à l’assemblée générale et désirant exprimer sa voix peut donner procuration à un autre membre de l’association qui présentera le bordereau de procuration disponible sur demande écrite ou orale auprès du secrétaire.
Tout membre du comité d’administration qui, sans motif valable, n’aura pas assisté à trois conseils d’administration consécutifs sera considéré comme démissionnaire.
B – Membres du bureau
Les membres fondateurs de l’association sont nommés pour une durée de cinq ans à partir du dépôt des présents statuts dans les rôles suivants :
– président ;
– trésorier.
Les membres du bureau sont ensuite élus pour une durée de deux ans par l’ensemble du comité d’administration lors d’un conseil d’administration par scrutin secret et à la majorité absolue au premier tour et à la majorité relative au second tour des voix des suffrages exprimés.
Sont sortants les membres du bureau faisant l’objet d’une radiation dont les conditions sont décrites dans l’article 7. L’appel à candidature pour les postes à renouveler est annoncé à tous les membres de l’association par le chef d’orchestre lors d’une répétition précédant le conseil d’administration. Les membres du bureau arrivés en fin de mandat sont rééligibles.
L’élection des membres du bureau ne pourra avoir lieu que si le nombre des suffrages exprimés représente les trois-quarts plus un des membres du comité d’administration. Si cette condition n’est pas respectée, l’élection sera alors reportée au prochain conseil d’administration.
Tout membre du comité d’administration ne pouvant être présent au conseil d’administration et désirant exprimer sa voix peut donner procuration à un autre membre du comité d’administration qui présentera le bordereau de procuration disponible sur demande écrite ou orale auprès du secrétaire.
C – Éligibilité
Est éligible au comité d’administration toute personne membre de l’association depuis plus de six mois, à jour de ses cotisations et volontaire. Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront pour faire acte de candidature, produire une autorisation parentale. Les deux tiers au moins des sièges du conseil d’administration devront être occupés par des membres ayant la majorité légale.
Les candidatures devront parvenir au secrétaire au moins une semaine avant le renouvellement des membres, par courrier ou par email.
D – Vacance de poste
En cas de vacance de plus d’un mois d’un membre du comité d’administration, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de la personne. Il est procédé à son remplacement définitif en cas de vacance dépassant six mois.
ARTICLE 15 – POUVOIRS ET RÔLES DES MEMBRES
A – Membres du comité d’administration
Les membres du comité d’administration sont investis d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des présents statuts, du règlement intérieur et des buts de l’association, dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales.
Les membres du comité d’administration sont spécialement investis des attributions suivantes :
– le directeur artistique veille à ce que les buts artistiques de l’association soient respectés ; il est aussi chargé du choix du programme musical et de l’admission des membres musiciens conformément à l’article 6 ;
– le(s) chef(s) d’orchestre sont chargés de diriger l’orchestre lors des répétions et des concerts, du choix du programme musical, de l’admission des membres musiciens conformément à l’article 6.
B – Membres du bureau
Le bureau est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans les limites des présents statuts, du règlement intérieur et des buts de l’association, dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales. Le bureau peut autoriser tous actes et opérations permis à l’association et qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Le bureau se prononce sur toutes les admissions des membres à l’association. C’est lui également qui prononce la radiation des membres pour non-paiement de cotisation ou faute grave. Le bureau fait ouvrir tous les comptes en banque auprès de tous autres établissements de crédit, effectue tous emplois de fonds, contracte tous les emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes les subventions, requiert toutes inscriptions et transcriptions utiles. Le bureau autorise le président et le trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et investissement reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l’association et à passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objectif. Le bureau peut déléguer tout ou partie de ses attributions à certains de ses membres.
Le bureau est spécialement investi des attributions classiques relevant de chaque fonction :
– le président dirige les travaux du bureau et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les cas de la vie civile. En cas d’empêchement, il peut déléguer, sur avis du bureau, ses pouvoirs à un autre membre du bureau ;
– les vice-présidents représentent le président en son absence et ils sont des intermédiaires hiérarchiques ;
– le secrétaire établit les comptes-rendus des réunions et tient à jour le registre ;
– le trésorier tient les comptes de l’association. Il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires. Il effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous surveillance du président. Il tient une comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en recettes qu’en dépenses et rend compte à l’assemblée générale qui statue sur la gestion. Tous les membres du bureau ont droit de vote.
– La fonction d’archiviste sera assurée par le secrétaire ou le secrétaire adjoint.
ARTICLE 16 – DÉPENSES ET INDEMNITÉS
Les dépenses sont ordonnées par le président en accord avec le trésorier. Pour les dépenses dont les sommes dépassent les deux mille euros, l’accord après délibération des membres du comité d’administration est requis.
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du comité d’administration, sont gratuites et bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement d’un mandat en cours sont remboursés sur justificatifs, après une validation par le président et le trésorier. Lors du conseil d’administration préparatoire à l’assemblée générale, des indemnités peuvent être votées en fonction de la trésorerie disponible à l’issue de l’exercice comptable en cours.
Le rapport financier exposé à l’assemblée générale ordinaire présente,par bénéficiaire d’indemnités, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE 17 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Un règlement intérieur est établi par les membres du bureau et le chef d’orchestre. Il est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts. Ce règlement intérieur concerne exclusivement la vie de l’orchestre, son fonctionnement, ses relations avec le public. Ce règlement intérieur sera visible sur le site internet de l’association. Ce règlement intérieur représente un véritable contrat moral entre un membre de l’association et l’entité associative.
ARTICLE 18 – DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.
Premier concert de l’année 2017 pour l’EMS à Aix-en-Provence pour animer la Nuit de la Lecture à la bibliothèque de la Méjanes. Le thème de cette année étant l’astronomie, l’E.M.S. a interprété bien sûr des musiques de film mais aussi des œuvres du répertoire classique évoquant l’astronomie comme Les Planètes de Gustav Holst.
Événement annuel organisé par l’E.M.S., le concert d’été de l’orchestre permet de présenter l’intégralité du programme travaillé par les musiciens tout le long de l’année. Une météo moins capricieuse que l’année précédente a permis de remplir la salle des Lices et de donner aux mélomanes une alternative ludique à l’Euro 2016.
Encore une nouvelle rencontre fructueuse pour l’E.M.S. avec cette fois le French Geek Movement, association de promotion de la culture geek. Chaque année, cette dernière organise le French Geek Challenge dans les rues d’Aix-en-Provence, compétition mettant à rude épreuve les connaissances des fans de culture geek et de pop culture. L’E.M.S. a interprété de nombreux thèmes de films lors d’un 
